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Marques déposées par la société NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE
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LE TRAITEUR BIO NGF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR BIO NGF
NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE

Numéro de dépôt :
93473243
Date de dépôt :
22/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2003

Présentation de la marque LE TRAITEUR BIO NGF

Déposée le 22 juin 1993 par la société NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAITEUR BIO NGF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la société NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE domicilié(e) Parc d'Activités de Sologne, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 508 631 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque LE TRAITEUR BIO NGF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473243.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEUR BIO NGF est expirée depuis le 22 juin 2003.

NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE a également déposé les autres marques suivantes : NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE N G F , PRET POUR DEUX , PLAT DU JOUR NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE A CHAQUE JOUR SA NOUVEAUTE , DES PETITS PLATS POUR LES GRANDS , de CHEFS à CHEFS , POIVRE ET SEL , LE NOUVEAU FRAIS


NOUVELLE GASTRONOMIE FRANCAISE - Parc d'Activités de Sologne, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 330508631


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, congelés ou lyophilisés, confitures, compotes et huiles végétales dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits agricoles végétaux peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Plats cuisinés à base de produits agricoles végétaux et/ou animaux, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.OEufs, laits et produits laitiers, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits agricoles animaux peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Farine, préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sauces, dans la mesure où l'étiquetage et la publicité de ces produits peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique.Services de restauration dans la mesure où ils offrent des produits alimentaires dont l'étiquetage et la publicité peuvent réglementairement se référer à leur mode de production biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.